GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

7

Etablissements

Que fait COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER ?

La société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER par courrier à l'adresse 333 RUE DE LA MAIRIE 01480 JASSANS-RIOTTIER

La société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21010194500017.

La forme juridique de la société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

Dénomination sociale COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER
Siret 21010194500017
TVA FR41210101945
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 333 RUE DE LA MAIRIE 01480 JASSANS-RIOTTIER
Téléphone fixe 0474607038
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BOURG-EN-BRESSE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE sis à l'adresse : 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 74 32 00 03 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.

Nom des greffiers : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 7

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 333 DE LA MAIRIE
Code postal 01480
Ville JASSANS-RIOTTIER
latitude 45.98307
longitude 4.758805
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Arrondissement Bourg-en-Bresse

Etablissements de COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

AVEN DE LA PLAGE 01480 JASSANS-RIOTTIER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

321 AV MONPLAISIR 01480 JASSANS-RIOTTIER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

AV CHARLES DE GAULLE 01480 JASSANS-RIOTTIER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

ALL DU MARMONT 01480 JASSANS-RIOTTIER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

321 AV MONPLAISIR 01480 JASSANS-RIOTTIER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

333 RUE DE LA MAIRIE 01480 JASSANS-RIOTTIER

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

333 RUE DE LA MAIRIE 01480 JASSANS-RIOTTIER

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE JASSANS-RIOTTIER dans l'arrondissement de : Bourg-en-Bresse

Liste des décideurs