GRUAU RAPHAEL

COMMUNE DE BOURG EN BRESSE

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

61

Etablissements

Que fait COMMUNE DE BOURG EN BRESSE ?

La société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE par courrier à l'adresse PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE

La société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE COMMUNE DE BOURG EN BRESSE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21010053300012.

La forme juridique de la société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE BOURG EN BRESSE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE BOURG EN BRESSE

Dénomination sociale COMMUNE DE BOURG EN BRESSE
Siret 21010053300012
TVA FR73210100533
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE
Téléphone fixe 0474424683
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BOURG-EN-BRESSE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE sis à l'adresse : 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 74 32 00 03 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.

Nom des greffiers : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 61

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal 01000
Ville BOURG-EN-BRESSE
latitude 5.225525
longitude 84.11Y
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Arrondissement Bourg-en-Bresse

Etablissements de COMMUNE DE BOURG EN BRESSE

1 ALLE DES BROTTEAUX 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-03-20 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

63 BOUL DE BROU 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-07-01 et dont la principale activité est : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

10 RUE DES CHRYSANTHEMES 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2002-04-24 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE DU MOULIN DE BROU 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-12-19 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE BICHAT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

15 COUR DE VERDUN 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-03-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE PAUL ET LOUISE PIODA 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE LA GRENETTE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-12-25 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

11 RUE PAUL ET LOUISE PIODA 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-03-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

15 ALLE DE CHALLES 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-12-02 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 COUR DE VERDUN 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

BOUL DU HUIT MAI 1945 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-04-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

12 RUE VICTOR ET HELENE BASCH 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2000-07-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

ROUT DE SEILLON 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

2 RUE DES LILAS 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

5 RUE TEYNIERE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2008-12-16 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-02-10 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

8 RUE MAGENTA 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-08-26 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

8 RUE HENRI DUNANT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-08-21 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

16 B RUE LAZARE CARNOT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-01-02 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

19 B RUE COMTE DE LA TEYSSONNIERE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1990-09-10 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

46 AVEN AMEDEE MERCIER 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1978-11-28 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

14 RUE DU REVERMONT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-02-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

111 PASS DES CORDELIERS 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1984-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

12 PLAC ALEXANDRE DUMAS 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-11-02 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

8 RUE DES LILAS 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-08-27 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

2 RUE ANTOINE LORIN 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-09-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

11 RUE LA FONTAINE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-06-01 et dont la principale activité est : Autres activités de poste et de courrier
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

57 AVEN AMEDEE MERCIER 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-06-01 et dont la principale activité est : Autres activités de poste et de courrier
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE BICHAT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Services funéraires
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE VIALA 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

23 RUE DE LA CROIX-BLANCHE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

10 RUE DES BLANCHISSERIES 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

12 RUE DES BLANCHISSERIES 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

9 RUE LOUIS BLERIOT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

32 BOUL DE BROU 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

RUE HENRI DUNANT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

12 RUE HENRI DUNANT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

11 AVEN DE L'EGALITE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

2 RUE TONY FERRET 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

2 RUE TONY FERRET 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

7 RUE LA FONTAINE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

15 RUE DU VINGT-TROISIEME R I 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

27 RUE LITTRE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

2 PL DU MAQUIS 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

3 RUE DE L'ALAGNIER 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

13 RUE DU VINGT-TROISIEME R I 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

7 RUE DU REVERMONT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

2 RUE BRILLAT SAVARIN 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

106 PASS DE L'ECOLE DU PELOUX 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE COMTE DE LA TEYSSONNIERE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

4 RUE RACINE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1990-09-18 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1993-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-01-01 et dont la principale activité est : Services auxiliaires des transports terrestres
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-12-25 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE BICHAT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-04-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE TONY FERRET 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1946-01-01 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

1 RUE BICHAT 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-07-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

39150 LA CHAUMUSSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-11-14 et dont la principale activité est : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 01000 BOURG-EN-BRESSE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE BOURG EN BRESSE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE BOURG EN BRESSE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE BOURG EN BRESSE dans l'arrondissement de : Bourg-en-Bresse

Liste des décideurs