GRUAU RAPHAEL

CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

8

Etablissements

Que fait CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE ?

La société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE par courrier à l'adresse 4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

La société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE a été crée le 2020-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20009057900018.

La forme juridique de la société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Dénomination sociale CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Siret 20009057900018
TVA FR53200090579
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET
Téléphone fixe 0384423864
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2020-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe LONS-LE-SAUNIER
Dossier au greffe La Société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER sis à l'adresse : 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 24 44 76 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.

Nom des greffiers : BONNAMOUR Xavier
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 8

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 4 DU QUART
Code postal 39270
Ville ORGELET
latitude 46.520481
longitude 5.611852
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Arrondissement Lons-le-Saunier

Etablissements de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

5 RUE DU MURGIN 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Gestion des musées
Cet établissement est ACTIF

4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Cet établissement est ACTIF

4 CHEM DU QUART 39270 ORGELET

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 200 à 249 salariés

Time line des évènements de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE dans l'arrondissement de : Lons-le-Saunier

Liste des décideurs