GRUAU RAPHAEL

CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

4

Etablissements

Que fait CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON ?

La société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON par courrier à l'adresse MAIRIE DE MANE 04300 MANE

La société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON a été crée le 2017-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20007102500015.

La forme juridique de la société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est :Communauté de communes

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Dénomination sociale CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON
Siret 20007102500015
TVA FR76200071025
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social MAIRIE DE MANE 04300 MANE
Téléphone fixe 0492721940
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2017-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe MANOSQUE
Dossier au greffe La Société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON est du ressort du greffe de MANOSQUE sis à l'adresse : RUE DES TANNEURS 04100 MANOSQUE.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 92 87 74 26 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-manosque.fr.

Nom des greffiers : BOUDOUL Pierre Laurent , BOUDOUL Sylvette
Horaires d'ouverture du greffe : 9h-12h/14h-17h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 4

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse MAIRIE DE MANE
Code postal 04300
Ville MANE
latitude 43.934018
longitude 5.767662
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Alpes-de-Haute-Provence
Arrondissement Forcalquier

Etablissements de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

04300 MANE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

04300 MANE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

04300 MANE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

MAIRIE DE MANE 04300 MANE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

Time line des évènements de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs