GRUAU RAPHAEL

GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

7

Etablissements

Que fait GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ?

La société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION par courrier à l'adresse PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

La société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION a été crée le 2017-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20006905200013.

La forme juridique de la société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Dénomination sociale GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Siret 20006905200013
TVA FR74200069052
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC D'ARMES 90000 BELFORT
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2017-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe BELFORT
Dossier au greffe La Société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est du ressort du greffe de BELFORT sis à l'adresse : SITE DE L'ESPERANCE 1 RUE DE MORIMONT 90000 BELFORT.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 28 05 57 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-belfort.fr.

Nom des greffiers : BORON François , PIERRAT Alain
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 7

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse D'ARMES
Code postal 90000
Ville BELFORT
latitude 47.638555
longitude 6.863044
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Belfort

Etablissements de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-30 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PLAC D'ARMES 90000 BELFORT

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION dans l'arrondissement de : Belfort

Liste des décideurs