GRUAU RAPHAEL

CC LES BERTRANGES

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

6

Etablissements

Que fait CC LES BERTRANGES ?

La société CC LES BERTRANGES est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CC LES BERTRANGES

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CC LES BERTRANGES par courrier à l'adresse 14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

La société CC LES BERTRANGES CC LES BERTRANGES a été crée le 2017-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20006808800018.

La forme juridique de la société CC LES BERTRANGES est :Communauté de communes

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CC LES BERTRANGES.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CC LES BERTRANGES

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CC LES BERTRANGES à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CC LES BERTRANGES

Dénomination sociale CC LES BERTRANGES
Siret 20006808800018
TVA FR92200068088
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2017-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe NEVERS
Dossier au greffe La Société CC LES BERTRANGES est du ressort du greffe de NEVERS sis à l'adresse : 19 RUE SAINT MARTIN 58020 NEVERS CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 86 61 06 71 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-nevers.fr.

Nom des greffiers : DOUCEDE Donatienne , DUNOYER Pierre-Emile
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 6

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 14 HENRI DUNANT
Code postal 58400
Ville LA CHARITE-SUR-LOIRE
latitude 47.185757
longitude 3.014171
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Nièvre
Arrondissement Cosne-Cours-sur-Loire

Etablissements de CC LES BERTRANGES

14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-11-24 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

14 AVEN HENRI DUNANT 58400 LA CHARITE-SUR-LOIRE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de CC LES BERTRANGES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CC LES BERTRANGES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CC LES BERTRANGES du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs