GRUAU RAPHAEL

CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

2

Etablissements

Que fait CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE ?

La société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE par courrier à l'adresse 1 RUE DE LA HALLE 58500 CLAMECY

La société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE a été crée le 2017-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20006742900015.

La forme juridique de la société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE est :Communauté de communes

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE

Dénomination sociale CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE
Siret 20006742900015
TVA FR55200067429
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 1 RUE DE LA HALLE 58500 CLAMECY
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2017-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe NEVERS
Dossier au greffe La Société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE est du ressort du greffe de NEVERS sis à l'adresse : 19 RUE SAINT MARTIN 58020 NEVERS CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 86 61 06 71 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-nevers.fr.

Nom des greffiers : DOUCEDE Donatienne , DUNOYER Pierre-Emile
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 2

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 1 DE LA HALLE
Code postal 58500
Ville CLAMECY
latitude 47.459358
longitude 3.51882
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Nièvre
Arrondissement Clamecy

Etablissements de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE

7 RUE NICOLAS COLBERT 58210 VARZY

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

1 RUE DE LA HALLE 58500 CLAMECY

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CC HAUT NIVERNAIS-VAL D'YONNE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs