GRUAU RAPHAEL

CA DU PAYS BASQUE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

27

Etablissements

Que fait CA DU PAYS BASQUE ?

La société CA DU PAYS BASQUE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CA DU PAYS BASQUE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CA DU PAYS BASQUE par courrier à l'adresse 15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

La société CA DU PAYS BASQUE CA DU PAYS BASQUE a été crée le 2017-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20006710600019.

La forme juridique de la société CA DU PAYS BASQUE est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CA DU PAYS BASQUE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CA DU PAYS BASQUE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CA DU PAYS BASQUE à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CA DU PAYS BASQUE

Dénomination sociale CA DU PAYS BASQUE
Siret 20006710600019
TVA FR56200067106
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2017-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe BAYONNE
Dossier au greffe La Société CA DU PAYS BASQUE est du ressort du greffe de BAYONNE sis à l'adresse : 1 AV ANNE DE NEUBOURG 64100 BAYONNE.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 59 46 33 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bayonne.fr.

Nom des greffiers : SALAGOITY Francis
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi mardi jeudi : 9h00 à 15h30 Mercredi vendredi matin : 9h00 à 12h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 27

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 15 MARECHAL FOCH
Code postal 64100
Ville BAYONNE
latitude 43.493858
longitude -1.482345
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Bayonne

Etablissements de CA DU PAYS BASQUE

RTE DEPARTEMENTALE 247 64470 ALOS-SIBAS-ABENSE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

118 AVEN DE L' ADOUR 64600 ANGLET

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

1 RUE IBAR GAINA 64200 ARCANGUES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-09-22 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

LE BOURG 64120 ARRAUTE-CHARRITTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

199 ROUT DE BIDACHE 64520 BARDOS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-07-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2021-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

20 RUE DU CHALIBARDON 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2018-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Transformation et conservation de la viande de boucherie
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Gestion de salles de spectacles
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2018-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

PLAC PAUL BERT 64100 BAYONNE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement secondaire technique ou professionnel
Cet établissement est ACTIF

9 PLAC DU FRONTON 64520 BIDACHE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-09-09 et dont la principale activité est : Autres services de restauration n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

3 ALLE DU PARC DES SPORTS 64520 BIDACHE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RUE ASSANTZA 64250 CAMBO-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

125 ELIZALDEKO BIDEA 64250 ESPELETTE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-01-20 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

ILOT COEUR DE VILLE 64130 MAULEON-LICHARRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RTE DE LOUHOSSOA A HELETTE 64240 MENDIONDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

LE BOURG 64990 MOUGUERRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RUE D'OXIDOY 64120 SAINT-PALAIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

2 B ALLE DU TENNIS 64990 SAINT-PIERRE-D'IRUBE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-09-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

34 ROUT DE LAHONCE 64990 URCUIT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-06-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

422 AVEN DES PYRENEES 64240 URT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

15 AVEN MARECHAL FOCH 64100 BAYONNE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de CA DU PAYS BASQUE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CA DU PAYS BASQUE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CA DU PAYS BASQUE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société CA DU PAYS BASQUE dans l'arrondissement de : Bayonne

Liste des décideurs