GRUAU RAPHAEL

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

16

Etablissements

Que fait CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION ?

La société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION par courrier à l'adresse 8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

La société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a été crée le 2017-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20006564700014.

La forme juridique de la société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Dénomination sociale CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
Siret 20006564700014
TVA FR44200065647
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2017-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe BESANCON
Dossier au greffe La Société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION est du ressort du greffe de BESANCON sis à l'adresse : 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON.

Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 11 11 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.

Nom des greffiers : BORON François , PIERRAT Alain
Horaires d'ouverture du greffe : 9h30 à 12 h et 14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 16

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 8 DES ALLIES
Code postal 25200
Ville MONTBELIARD
latitude 47.512005
longitude 6.799852
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Montbéliard

Etablissements de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2018-01-01 et dont la principale activité est : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-03-10 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-04-10 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN DES ALLIES 25200 MONTBELIARD

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2017-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION dans l'arrondissement de : Montbéliard

Liste des décideurs