GRUAU RAPHAEL

CC DOMBES SAONE VALLEE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

9

Etablissements

Que fait CC DOMBES SAONE VALLEE ?

La société CC DOMBES SAONE VALLEE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CC DOMBES SAONE VALLEE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CC DOMBES SAONE VALLEE par courrier à l'adresse 627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

La société CC DOMBES SAONE VALLEE CC DOMBES SAONE VALLEE a été crée le 2014-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004249700012.

La forme juridique de la société CC DOMBES SAONE VALLEE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CC DOMBES SAONE VALLEE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CC DOMBES SAONE VALLEE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CC DOMBES SAONE VALLEE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CC DOMBES SAONE VALLEE

Dénomination sociale CC DOMBES SAONE VALLEE
Siret 20004249700012
TVA FR46200042497
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX
Téléphone fixe 0474089766
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2014-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe BOURG-EN-BRESSE
Dossier au greffe La Société CC DOMBES SAONE VALLEE est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE sis à l'adresse : 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 74 32 00 03 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.

Nom des greffiers : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 9

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 627 DE JASSANS
Code postal 01600
Ville TREVOUX
latitude 45.946141
longitude 4.759465
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Arrondissement Bourg-en-Bresse

Etablissements de CC DOMBES SAONE VALLEE

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF

627 ROUT DE JASSANS 01600 TREVOUX

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de CC DOMBES SAONE VALLEE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CC DOMBES SAONE VALLEE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CC DOMBES SAONE VALLEE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société CC DOMBES SAONE VALLEE dans l'arrondissement de : Bourg-en-Bresse

Liste des décideurs