GRUAU RAPHAEL

CC TERRES DE SAONE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

13

Etablissements

Que fait CC TERRES DE SAONE ?

La société CC TERRES DE SAONE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CC TERRES DE SAONE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CC TERRES DE SAONE par courrier à l'adresse 67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

La société CC TERRES DE SAONE CC TERRES DE SAONE a été crée le 2014-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004187900012.

La forme juridique de la société CC TERRES DE SAONE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CC TERRES DE SAONE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CC TERRES DE SAONE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CC TERRES DE SAONE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CC TERRES DE SAONE

Dénomination sociale CC TERRES DE SAONE
Siret 20004187900012
TVA FR35200041879
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2014-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe VESOUL
Dossier au greffe La Société CC TERRES DE SAONE est du ressort du greffe de VESOUL sis à l'adresse : 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 75 82 70 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.

Nom des greffiers : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Horaires d'ouverture du greffe : 9H00-12H00/14H00 à 16H00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 13

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 67 FRANCOIS MITTERRAND
Code postal 70170
Ville PORT-SUR-SAONE
latitude 47.688208
longitude 6.045767
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Haute-Saône
Arrondissement Vesoul

Etablissements de CC TERRES DE SAONE

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

70 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-11-17 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-11-17 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-14 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

67 RUE FRANCOIS MITTERRAND 70170 PORT-SUR-SAONE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de CC TERRES DE SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CC TERRES DE SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CC TERRES DE SAONE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société CC TERRES DE SAONE dans l'arrondissement de : Vesoul

Liste des décideurs