GRUAU RAPHAEL

CA DU NIORTAIS

GRUAU RAPHAEL

Ans

7

Mandats

7

Etablissements

Que fait CA DU NIORTAIS ?

La société CA DU NIORTAIS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CA DU NIORTAIS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CA DU NIORTAIS par courrier à l'adresse 140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

La société CA DU NIORTAIS CA DU NIORTAIS a été crée le 2014-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004131700013.

La forme juridique de la société CA DU NIORTAIS est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

4
5
6
7

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CA DU NIORTAIS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CA DU NIORTAIS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CA DU NIORTAIS à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 6 autres sociétés

Etat juridique de CA DU NIORTAIS

Dénomination sociale CA DU NIORTAIS
Siret 20004131700013
TVA FR95200041317
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2014-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe NIORT
Dossier au greffe La Société CA DU NIORTAIS est du ressort du greffe de NIORT sis à l'adresse : 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 49 79 14 40 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr.
Horaires d'ouverture du greffe : De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 7

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 140 DES EQUARTS
Code postal 79000
Ville NIORT
latitude -0.483811
longitude 84.11Y
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Deux-Sèvres
Arrondissement Niort

Etablissements de CA DU NIORTAIS

140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-02-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

140 RUE DES EQUARTS 79000 NIORT

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de CA DU NIORTAIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CA DU NIORTAIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CA DU NIORTAIS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société CA DU NIORTAIS dans l'arrondissement de : Niort

Liste des décideurs