GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

6

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE ?

La société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE par courrier à l'adresse 183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

La société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE a été crée le 2014-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004059000016.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

Dénomination sociale COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
Siret 20004059000016
TVA FR48200040590
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2014-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe LYON
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE est du ressort du greffe de LYON sis à l'adresse : 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 72 60 69 80 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.

Nom des greffiers : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Horaires d'ouverture du greffe : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h)
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 6

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 183 DE LA PAIX
Code postal 69400
Ville VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
latitude 45.988726
longitude 4.715563
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Rhône
Arrondissement Villefranche-sur-Saône

Etablissements de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Services funéraires
Cet établissement est ACTIF

183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE dans l'arrondissement de : Villefranche-sur-Saône

Liste des décideurs