GRUAU RAPHAEL

CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

13

Etablissements

Que fait CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION ?

La société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION par courrier à l'adresse 1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR

La société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION a été crée le 2014-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004045900014.

La forme juridique de la société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION est :Communauté d'agglomération

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

Dénomination sociale CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION
Siret 20004045900014
TVA FR43200040459
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2014-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe ROMANS
Dossier au greffe La Société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION est du ressort du greffe de ROMANS sis à l'adresse : 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 75 71 18 48 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.

Nom des greffiers : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 13

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 1 SAINT MARTIN
Code postal 26200
Ville MONTELIMAR
latitude 44.562094
longitude 4.75294
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Drôme
Arrondissement Nyons

Etablissements de CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

ROUT DE ROYNAC 26450 CLEON-D'ANDRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L'EUROPE 26740 LA LAUPIE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2021-11-09 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

96 RUE ANDRE MESSAGER 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

7 RUE ETIENNE MARCEL 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

3 RUE ADHEMAR 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-11-25 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

4 RUE OLIVIER DE SERRES 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

1 AVEN SAINT MARTIN 26200 MONTELIMAR

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs