GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

9

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS ?

La société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS par courrier à l'adresse 27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

La société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS a été crée le 2014-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004024400010.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

Dénomination sociale COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Siret 20004024400010
TVA FR77200040244
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE
Téléphone fixe 0549811920
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2014-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe NIORT
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS est du ressort du greffe de NIORT sis à l'adresse : 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 49 79 14 40 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr.
Horaires d'ouverture du greffe : De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 9

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 27 DU COLONEL AUBRY
Code postal 79300
Ville BRESSUIRE
latitude 46.842143
longitude -0.48874
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Deux-Sèvres
Arrondissement Bressuire

Etablissements de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2018-03-01 et dont la principale activité est : Collecte des déchets non dangereux
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

27 BOUL DU COLONEL AUBRY 79300 BRESSUIRE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS dans l'arrondissement de : Bressuire

Liste des décideurs