GRUAU RAPHAEL

SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

3

Etablissements

Que fait SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME ?

La société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME par courrier à l'adresse 8 PLAC DES MESSAGERIES 59820 GRAVELINES

La société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME a été crée le 2022-12-08 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004010300042.

La forme juridique de la société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME est :Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME à comme forme juridique : Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME

Dénomination sociale SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME
Siret 20004010300042
TVA FR42200040103
Forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
APE 84.11Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
IDCC (ECLAT (ex animation))
Siége social 8 PLAC DES MESSAGERIES 59820 GRAVELINES
Téléphone fixe 0328654524
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2022-12-08
Forme juridique 7345 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Capital 0 €
Greffe DOUAI
Dossier au greffe La Société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME est du ressort du greffe de DOUAI sis à l'adresse : 66 RUE ST JULIEN 59500 DOUAI CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 27 96 17 43 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-douai.fr.

Nom des greffiers : CHAUTEMPS Jean-Christophe , THOQUENNE Olivier
Horaires d'ouverture du greffe : 9h30 à 12h/13h30 à 16h
Activité Autres activités récréatives et de loisirs, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 3

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 8 DES MESSAGERIES
Code postal 59820
Ville GRAVELINES
latitude 50.986777
longitude 2.127077
Région Hauts-de-France
Département Nord
Arrondissement Dunkerque

Etablissements de SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME

RUE DU COLLEGE 59820 GRAVELINES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-12-31 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

RUE DU COLLEGE 59820 GRAVELINES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-12-31 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

8 PLAC DES MESSAGERIES 59820 GRAVELINES

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2022-12-08 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Autres activités récréatives et de loisirs, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs