GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

8

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE ?

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE par courrier à l'adresse 4 A CHEM LASSALE 32120 MAUVEZIN

La société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE a été crée le 2013-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20003472600014.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE est :Communauté de communes

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE à comme forme juridique : Communauté de communes

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE

Dénomination sociale COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE
Siret 20003472600014
TVA FR13200034726
Forme juridique Communauté de communes
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 4 A CHEM LASSALE 32120 MAUVEZIN
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2013-01-01
Forme juridique 7346 Communauté de communes
Capital 0 €
Greffe AUCH
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE est du ressort du greffe de AUCH sis à l'adresse : 4 PLACE DU MARECHAL LANNES 32000 AUCH .

Vous pouvez contacter le greffe au 05 62 05 02 24 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-auch.fr.

Nom des greffiers : PAUZIES Catherine , CAILLARD Damien
Horaires d'ouverture du greffe : 8 heures 30 à 12 heures / 14 heures à 16 heures 30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 8

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 4 LASSALE
Code postal 32120
Ville MAUVEZIN
latitude 43.73353
longitude 0.878086
Région Occitanie
Département Gers
Arrondissement Condom

Etablissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE

4 A CHEM LASSALE 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-01 et dont la principale activité est : Aide à domicile
Cet établissement est ACTIF

4 A CHEM LASSALE 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

4 A CHEM LASSALE 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

ROUT D'AUCH 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN JEAN PHILIP 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

4 A CHEM LASSALE 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2021-02-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

ROUT D'AUCH 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Autres services de réservation et activités connexes
Cet établissement est ACTIF

4 A CHEM LASSALE 32120 MAUVEZIN

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2013-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE dans l'arrondissement de : Condom

Liste des décideurs