GRUAU RAPHAEL

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

GRUAU RAPHAEL

Ans

6

Mandats

4

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE ?

La société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE est principalement dirigée par GRUAU RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est GRUAU RAPHAEL ?

GRUAU RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

GRUAU RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE par courrier à l'adresse PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

La société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE a été crée le 2012-07-13 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20001065000055.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de GRUAU RAPHAEL

1
2
3
4
5
SOCIETE ANONYME DES EAUX DE DOUAI

Président du conseil d'administration

6

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GRUAU RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE.

GRUAU RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

GRUAU RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, GRUAU RAPHAEL à des mandats dans 5 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

Dénomination sociale COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE
Siret 20001065000055
TVA FR50200010650
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2012-07-13
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe LONS-LE-SAUNIER
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER sis à l'adresse : 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 84 24 44 76 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.

Nom des greffiers : BONNAMOUR Xavier
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 4

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE L’EUROPE
Code postal 39100
Ville DOLE
latitude 47.090454
longitude 5.488904
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Arrondissement Dole

Etablissements de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-10-03 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L’EUROPE 39100 DOLE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2012-07-13 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE dans l'arrondissement de : Dole

Liste des décideurs