_ RAPHAEL : les décideurs de sociétés francaises

_ RAPHAEL

COMMUNE DE SEVRAN

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

47

Etablissements

Que fait COMMUNE DE SEVRAN ?

La société COMMUNE DE SEVRAN est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,

les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
la gestion et la supervision des questions fiscales :
mise en œuvre des régimes fiscaux
perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
administration des douanes
l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :

les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE SEVRAN

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE SEVRAN par courrier à l'adresse 28 AVEN DU GENERAL LECLERC 93270 SEVRAN

La société COMMUNE DE SEVRAN COMMUNE DE SEVRAN a été crée le 2013-05-27 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21930071200524.

La forme juridique de la société COMMUNE DE SEVRAN est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE SEVRAN.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE SEVRAN

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE SEVRAN à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Dénomination sociale	COMMUNE DE SEVRAN
Siret	21930071200524
TVA	FR36219300712
Forme juridique	Commune et commune nouvelle
APE	84.11Z (Administration publique générale)
IDCC	()
Siége social	28 AVEN DU GENERAL LECLERC 93270 SEVRAN
Téléphone fixe	0149365240
Téléphone mobile
Télécopie
Création	2013-05-27
Forme juridique	7210 Commune et commune nouvelle
Capital	0 €
Greffe	BOBIGNY
Dossier au greffe	La Société COMMUNE DE SEVRAN est du ressort du greffe de BOBIGNY sis à l'adresse : 1-13 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL 93008 BOBIGNY CEDEX. Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 11 11 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bobigny.fr. Nom des greffiers : DOUCEDE Marc , DOUCEDE Jean-François , FRAVAL DE COATPARQUET Anne Sophie , DOUCEDE Vincent Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30
Activité	Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement	47

Actif au bilan
Année
`BJ` Actif immobilisé	0
`CJ` Actif circulant net	0
`CO` Total Actif	0

Passif au bilan
`DL` Capitaux propre	0
`DO` Autres fonds	0
`DR` Provision	0
`EC` Dette	0
`EE` Total Passif	0

Compte de résultat
`FJ` Chiffre d'affaire	0
`FR` Produit d'exploitation	0
`GF` Charge d'exploitation	0
`GG` Résultat d'exploitation	0
`GP` Produit financier net	0
`GU` Charge financière	0
`GV` Résultat financier	0
`GW` Résultat courrant	0
`HD` Produit exceptionnel	0
`HH` Charges exceptionnelles	0
`HI` Résultat exceptionnel	0
`HN` Résultat net	0

Adresse	28 DU GENERAL LECLERC
Code postal	93270
Ville	SEVRAN
latitude	48.940022
longitude	2.526722
Région	Île-de-France
Département	Seine-Saint-Denis
Arrondissement	Le Raincy

Etablissements de COMMUNE DE SEVRAN

2 ALLE TOULOUSE LAUTREC 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

12 AVEN YOURI GAGARINE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-08-07 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 ALLE DE SEVIGNE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1989-02-10 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

15 ALLE MOZART 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1970-08-07 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

RUE CHARLES CONRAD 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PLAC AUGUSTE CRETIER 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

12 RUE CHARLES CONRAD 93270 SEVRAN

2 ALLE TOULOUSE LAUTREC 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-03-02 et dont la principale activité est : Autres activités des médecins spécialistes
Cet établissement est ACTIF

ALL CEZANNE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1977-01-04 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

2 ALLE TOULOUSE LAUTREC 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

26 PLAC AUGUSTE CRETIER 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

2 ALLE TOULOUSE LAUTREC 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

12 AVEN YOURI GAGARINE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

23 AVEN DUMONT D'URVILLE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

40 BOUL DE LA REPUBLIQUE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2003-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

26 AVEN DU GENERAL LECLERC 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2006-12-22 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

4 ALLE DES IRIS 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-03-08 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

4 ALLE LA PEROUSE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2009-09-01 et dont la principale activité est : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

1 AVEN DE LIVRY 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2012-11-05 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

4 RUE ROGER LE MANER 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-06-26 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

14 AVEN DUMONT D'URVILLE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-12-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF

135 AVEN VICTOR HUGO 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

135 AVEN VICTOR HUGO 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

1 ALLE DES IRIS 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

2 RUE PIERRE BROSSOLETTE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

4 RUE PIERRE BROSSOLETTE 93270 SEVRAN

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés