_ RAPHAEL

COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

32

Etablissements

Que fait COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS ?

La société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS par courrier à l'adresse 20 RUE CLAUDE PERNES 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

La société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21930064700019.

La forme juridique de la société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

Dénomination sociale COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Siret 21930064700019
TVA FR35219300647
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 20 RUE CLAUDE PERNES 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BOBIGNY
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS est du ressort du greffe de BOBIGNY sis à l'adresse : 1-13 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL 93008 BOBIGNY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 11 11 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bobigny.fr.

Nom des greffiers : DOUCEDE Marc , DOUCEDE Jean-François , FRAVAL DE COATPARQUET Anne Sophie , DOUCEDE Vincent
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 32

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 20 CLAUDE PERNES
Code postal 93110
Ville ROSNY-SOUS-BOIS
latitude 48.872207
longitude 2.488287
Région Île-de-France
Département Seine-Saint-Denis
Arrondissement Le Raincy

Etablissements de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

15 RUE DU QUATRIEME ZOUAVE 93110 ROSNY SOUS BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-11-08 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

11 RUE DU QUATRIEME ZOUAVE 93110 ROSNY SOUS BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-11-08 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

4 PLAC CARNOT 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1970-08-07 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

9 RUE VICTOR HUGO 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2017-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

35 RUE JEAN MERMOZ 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

1 PARV SAMUEL PATY 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

BOUL GABRIEL PERI 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

44 RUE HUSSENET 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

20 RUE DES TULIPIERS 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-04-11 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

7 RUE JACQUES OFFENBACH 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-04-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

11 RUE VICTOR HUGO 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

1 RUE DES SYCOMORES 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

32 RUE SAINTE ODILE 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1975-01-13 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

19 RUE DU GENERAL GALLIENI 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1961-06-01 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

19 RUE DU GENERAL GALLIENI 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-01-03 et dont la principale activité est : Pratique dentaire
Cet établissement est ACTIF

4 RUE ETIENNE DOLET 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1991-10-22 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

141 RUE CAMELINAT 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1987-07-28 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

27 RUE RASPAIL 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

7 RUE JACQUES OFFENBACH 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

5 RUE JACQUES OFFENBACH 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 RUE NIEPCE 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

9 RUE JEAN MOULIN 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

9 RUE JEAN MOULIN 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

8 RUE HENRI MONDOR 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

10 RUE HENRI MONDOR 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

10 RUE HENRI MONDOR 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

50 RUE PHILIBERT HOFFMANN 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

50 RUE PHILIBERT HOFFMANN 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF

3 RUE FERNAND FOREST 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

93 RUE DE LA DHUYS 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

8 RUE MARIE BETREMIEUX 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

20 RUE CLAUDE PERNES 93110 ROSNY-SOUS-BOIS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS dans l'arrondissement de : Le Raincy

Liste des décideurs