_ RAPHAEL

COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

3

Etablissements

Que fait COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE ?

La société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE par courrier à l'adresse 27 RUE DE L'EGLISE 85770 LE GUE-DE-VELLUIRE

La société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21850105400017.

La forme juridique de la société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE

Dénomination sociale COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE
Siret 21850105400017
TVA FR66218501054
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 27 RUE DE L'EGLISE 85770 LE GUE-DE-VELLUIRE
Téléphone fixe 0251525513
Téléphone mobile
Télécopie 0251525541
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe LA ROCHE-SUR-YON
Dossier au greffe La Société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE est du ressort du greffe de LA ROCHE-SUR-YON sis à l'adresse : 55 RUE HOCHE 85017 LA ROCHE SUR YON CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 51 37 67 05 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-larochesuryon.fr.

Nom des greffiers : PRINTEMS Patrix , PRINTEMS Alix
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30 à 12h/14h à 18h sauf le vendredi 17 h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 3

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 27 DE L'EGLISE
Code postal 85770
Ville LE GUE-DE-VELLUIRE
latitude 46.37265
longitude -0.921577
Région Pays de la Loire
Département Vendée
Arrondissement Fontenay-le-Comte

Etablissements de COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE

1 CHEM DES ECOLES 85770 LE GUE-DE-VELLUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

27 RUE DE L'EGLISE 85770 LE GUE-DE-VELLUIRE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

27 RUE DE L'EGLISE 85770 LE GUE-DE-VELLUIRE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DU GUE-DE-VELLUIRE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs