_ RAPHAEL : les décideurs de sociétés francaises

_ RAPHAEL

COMMUNE DE LA GARDE

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

23

Etablissements

Que fait COMMUNE DE LA GARDE ?

La société COMMUNE DE LA GARDE est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,

les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
la gestion et la supervision des questions fiscales :
mise en œuvre des régimes fiscaux
perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
administration des douanes
l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :

les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE LA GARDE

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE LA GARDE par courrier à l'adresse RUE JEAN BAPTISTE LAVENE 83130 LA GARDE

La société COMMUNE DE LA GARDE COMMUNE DE LA GARDE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21830062200014.

La forme juridique de la société COMMUNE DE LA GARDE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE LA GARDE.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE LA GARDE

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE LA GARDE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Dénomination sociale	COMMUNE DE LA GARDE
Siret	21830062200014
TVA	FR73218300622
Forme juridique	Commune et commune nouvelle
APE	84.11Z (Administration publique générale)
IDCC	()
Siége social	RUE JEAN BAPTISTE LAVENE 83130 LA GARDE
Téléphone fixe	0498011516
Téléphone mobile
Télécopie
Création	1983-03-01
Forme juridique	7210 Commune et commune nouvelle
Capital	0 €
Greffe	DRAGUIGNAN
Dossier au greffe	La Société COMMUNE DE LA GARDE est du ressort du greffe de DRAGUIGNAN sis à l'adresse : PALAIS DE JUSTICE 11 RUE P CLEMENT 83006 DRAGUIGNAN CEDEX. Vous pouvez contacter le greffe au 04 94 50 83 27 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-draguignan.fr. Nom des greffiers : LESTOURNELLE Bernard , LESTOURNELLE-HALLEZ Cécile Horaires d'ouverture du greffe : 9h-12h/14h-16h
Activité	Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement	23

Actif au bilan
Année
`BJ` Actif immobilisé	0
`CJ` Actif circulant net	0
`CO` Total Actif	0

Passif au bilan
`DL` Capitaux propre	0
`DO` Autres fonds	0
`DR` Provision	0
`EC` Dette	0
`EE` Total Passif	0

Compte de résultat
`FJ` Chiffre d'affaire	0
`FR` Produit d'exploitation	0
`GF` Charge d'exploitation	0
`GG` Résultat d'exploitation	0
`GP` Produit financier net	0
`GU` Charge financière	0
`GV` Résultat financier	0
`GW` Résultat courrant	0
`HD` Produit exceptionnel	0
`HH` Charges exceptionnelles	0
`HI` Résultat exceptionnel	0
`HN` Résultat net	0

Adresse	JEAN BAPTISTE LAVENE
Code postal	83130
Ville	LA GARDE
latitude	43.123707
longitude	6.010867
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département	Var
Arrondissement	Toulon

Etablissements de COMMUNE DE LA GARDE

BOUL MICHEL ZUNINO 83130 LA GARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE JEAN BAPTISTE LAVENE 83130 LA GARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2023-01-13 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF