_ RAPHAEL

COMMUNE DE CAZES MONDENARD

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

4

Etablissements

Que fait COMMUNE DE CAZES MONDENARD ?

La société COMMUNE DE CAZES MONDENARD est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE CAZES MONDENARD

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE CAZES MONDENARD par courrier à l'adresse PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 82110 CAZES-MONDENARD

La société COMMUNE DE CAZES MONDENARD COMMUNE DE CAZES MONDENARD a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21820042600011.

La forme juridique de la société COMMUNE DE CAZES MONDENARD est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE CAZES MONDENARD.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE CAZES MONDENARD

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE CAZES MONDENARD à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE CAZES MONDENARD

Dénomination sociale COMMUNE DE CAZES MONDENARD
Siret 21820042600011
TVA FR88218200426
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 82110 CAZES-MONDENARD
Téléphone fixe 0563958344
Téléphone mobile
Télécopie 05 63 95 80 49
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe MONTAUBAN
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE CAZES MONDENARD est du ressort du greffe de MONTAUBAN sis à l'adresse : PLACE BOURDELLE 82000 MONTAUBAN.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 63 63 20 88 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.

Nom des greffiers : CRAPOULET Anne
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 4

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal 82110
Ville CAZES-MONDENARD
latitude 44.227059
longitude 1.202932
Région Occitanie
Département Tarn-et-Garonne
Arrondissement Castelsarrasin

Etablissements de COMMUNE DE CAZES MONDENARD

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 82110 CAZES-MONDENARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 82110 CAZES-MONDENARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-12-25 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

82110 CAZES-MONDENARD

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

PLAC DE L'HOTEL DE VILLE 82110 CAZES-MONDENARD

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE CAZES MONDENARD

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE CAZES MONDENARD

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE CAZES MONDENARD du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE CAZES MONDENARD dans l'arrondissement de : Castelsarrasin

Liste des décideurs