_ RAPHAEL

COMMUNE DE ELBEUF

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

14

Etablissements

Que fait COMMUNE DE ELBEUF ?

La société COMMUNE DE ELBEUF est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE ELBEUF

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE ELBEUF par courrier à l'adresse PLAC ARISTIDE BRIAND 76500 ELBEUF

La société COMMUNE DE ELBEUF COMMUNE DE ELBEUF a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21760231700018.

La forme juridique de la société COMMUNE DE ELBEUF est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE ELBEUF.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE ELBEUF

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE ELBEUF à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE ELBEUF

Dénomination sociale COMMUNE DE ELBEUF
Siret 21760231700018
TVA FR67217602317
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC ARISTIDE BRIAND 76500 ELBEUF
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe DIEPPE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE ELBEUF est du ressort du greffe de DIEPPE sis à l'adresse : 54 RUE DU FAUBOURG DE LA BARRE 76204 DIEPPE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 35 84 11 87 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-dieppe.fr.

Nom des greffiers : BERNARD Georges
Horaires d'ouverture du greffe : 9H à 12H/13H30 à 16H30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 14

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse ARISTIDE BRIAND
Code postal 76500
Ville ELBEUF
latitude 49.291631
longitude 1.006788
Région Normandie
Département Seine-Maritime
Arrondissement Rouen

Etablissements de COMMUNE DE ELBEUF

28 RUE DU 8 MAI 1945 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Services funéraires
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN DU CHARTRIER 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN DU CHARTRIER 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

16 RUE JEAN GAUMENT 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

42 RUE POUSSIN 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

RUE DE LA ROCHELLE 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

15 RUE SALVANDY 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

15 RUE DES TRAITES 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

15 RUE DU TAPIS VERT 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

15 RUE DU TAPIS VERT 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

89 RUE DE LA REPUBLIQUE 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 RUE JACQUES PREVERT 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2007-12-25 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

178 RUE PETOU 76500 ELBEUF

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-07-08 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

PLAC ARISTIDE BRIAND 76500 ELBEUF

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE ELBEUF

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE ELBEUF

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE ELBEUF du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE ELBEUF dans l'arrondissement de : Rouen

Liste des décideurs