_ RAPHAEL

COMMUNE DE SERRAVAL

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

4

Etablissements

Que fait COMMUNE DE SERRAVAL ?

La société COMMUNE DE SERRAVAL est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE SERRAVAL

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE SERRAVAL par courrier à l'adresse 1 ROUT DU COL DU MARAIS 74230 SERRAVAL

La société COMMUNE DE SERRAVAL COMMUNE DE SERRAVAL a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21740265000014.

La forme juridique de la société COMMUNE DE SERRAVAL est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE SERRAVAL.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE SERRAVAL

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE SERRAVAL à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE SERRAVAL

Dénomination sociale COMMUNE DE SERRAVAL
Siret 21740265000014
TVA FR41217402650
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 1 ROUT DU COL DU MARAIS 74230 SERRAVAL
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe ANNECY
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE SERRAVAL est du ressort du greffe de ANNECY sis à l'adresse : 19 AV DU PARMELAN BP 70259 74007 ANNECY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 50 05 05 45 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-annecy.fr.

Nom des greffiers : GAILLARD Bruno , DABADIE Karyn , PONTET Odile
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h45 à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 4

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 1 DU COL DU MARAIS
Code postal 74230
Ville SERRAVAL
latitude 45.801842
longitude 6.340461
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Savoie
Arrondissement Annecy

Etablissements de COMMUNE DE SERRAVAL

CHEF LIEU 74230 SERRAVAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

74230 SERRAVAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-12-25 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

74230 SERRAVAL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

1 ROUT DU COL DU MARAIS 74230 SERRAVAL

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE SERRAVAL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE SERRAVAL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE SERRAVAL du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE SERRAVAL dans l'arrondissement de : Annecy

Liste des décideurs