_ RAPHAEL

COMMUNE DE LIMAS

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

4

Etablissements

Que fait COMMUNE DE LIMAS ?

La société COMMUNE DE LIMAS est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE LIMAS

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE LIMAS par courrier à l'adresse 1 RUE PIERRE PONOT 69400 LIMAS

La société COMMUNE DE LIMAS COMMUNE DE LIMAS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21690115700018.

La forme juridique de la société COMMUNE DE LIMAS est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE LIMAS.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE LIMAS

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE LIMAS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE LIMAS

Dénomination sociale COMMUNE DE LIMAS
Siret 21690115700018
TVA FR32216901157
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 1 RUE PIERRE PONOT 69400 LIMAS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe LYON
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE LIMAS est du ressort du greffe de LYON sis à l'adresse : 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 72 60 69 80 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.

Nom des greffiers : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Horaires d'ouverture du greffe : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h)
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 4

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 1 PIERRE PONOT
Code postal 69400
Ville LIMAS
latitude 45.974816
longitude 4.707257
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Rhône
Arrondissement Villefranche-sur-Saône

Etablissements de COMMUNE DE LIMAS

13 RUE PIERRE PONOT 69400 LIMAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

13 RUE PIERRE PONOT 69400 LIMAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-09-07 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE PIERRE PONOT 69400 LIMAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2010-01-04 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

1 RUE PIERRE PONOT 69400 LIMAS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE LIMAS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE LIMAS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE LIMAS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE LIMAS dans l'arrondissement de : Villefranche-sur-Saône

Liste des décideurs