_ RAPHAEL

COMMUNE DE ERCUIS

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

3

Etablissements

Que fait COMMUNE DE ERCUIS ?

La société COMMUNE DE ERCUIS est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE ERCUIS

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE ERCUIS par courrier à l'adresse PLAC CHARLES DE GAULLE 60530 ERCUIS

La société COMMUNE DE ERCUIS COMMUNE DE ERCUIS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21600210500015.

La forme juridique de la société COMMUNE DE ERCUIS est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE ERCUIS.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE ERCUIS

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE ERCUIS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE ERCUIS

Dénomination sociale COMMUNE DE ERCUIS
Siret 21600210500015
TVA FR58216002105
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC CHARLES DE GAULLE 60530 ERCUIS
Téléphone fixe 0344267169
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BEAUVAIS
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE ERCUIS est du ressort du greffe de BEAUVAIS sis à l'adresse : 12 RUE DES TEINTURIERS BP 90458 60004 BEAUVAIS CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 44 06 74 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-beauvais.fr.

Nom des greffiers : CAILLE Etienne , CAILLE Djemaïa
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30-11h30/13h30-16h30
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 3

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse CHARLES DE GAULLE
Code postal 60530
Ville ERCUIS
latitude 49.234442
longitude 2.304924
Région Hauts-de-France
Département Oise
Arrondissement Senlis

Etablissements de COMMUNE DE ERCUIS

176 RUE DES ECOLES 60530 ERCUIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PLAC CHARLES DE GAULLE 60530 ERCUIS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1995-04-24 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

PLAC CHARLES DE GAULLE 60530 ERCUIS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE ERCUIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE ERCUIS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE ERCUIS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs