_ RAPHAEL

COMMUNE DE COUTANCES

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

14

Etablissements

Que fait COMMUNE DE COUTANCES ?

La société COMMUNE DE COUTANCES est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE COUTANCES

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE COUTANCES par courrier à l'adresse PLAC DU PARVIS NOTRE-DAME 50200 COUTANCES

La société COMMUNE DE COUTANCES COMMUNE DE COUTANCES a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21500147000016.

La forme juridique de la société COMMUNE DE COUTANCES est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE COUTANCES.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE COUTANCES

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE COUTANCES à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE COUTANCES

Dénomination sociale COMMUNE DE COUTANCES
Siret 21500147000016
TVA FR12215001470
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PLAC DU PARVIS NOTRE-DAME 50200 COUTANCES
Téléphone fixe 0233450192
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe CHERBOURG
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE COUTANCES est du ressort du greffe de CHERBOURG sis à l'adresse : 22 RUE DE L'ANCIEN QUAI 50120 CHERBOURG CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 33 93 24 60 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-cherbourg.fr.
Horaires d'ouverture du greffe : 10H-12H/14H-16H
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 14

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DU PARVIS NOTRE-DAME
Code postal 50200
Ville COUTANCES
latitude 49.047899
longitude -1.445524
Région Normandie
Département Manche
Arrondissement Coutances

Etablissements de COMMUNE DE COUTANCES

13 RUE REGIS MESSAC 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

13 RUE REGIS MESSAC 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

4 RUE DE LA GARE 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

15 RUE QUESNEL MORINIERE 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

AVEN DE LA REPUBLIQUE 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

RUE DU PONT DE SOULLES 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF

6 RUE DES TANNERIES PROD HOMMES 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

15 RUE DU PALAIS DE JUSTICE 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1967-02-20 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

RUE SAINT-MAUR 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1988-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

27 RUE GERARD GAUNELLE 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-06-28 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU PARVIS NOTRE-DAME 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1998-11-27 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

PLAC DU PARVIS NOTRE-DAME 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1992-12-25 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU PARVIS NOTRE-DAME 50200 COUTANCES

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2009-03-26 et dont la principale activité est : Promotion immobilière d'autres bâtiments
Cet établissement est ACTIF

PLAC DU PARVIS NOTRE-DAME 50200 COUTANCES

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE COUTANCES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE COUTANCES

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE COUTANCES du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE COUTANCES dans l'arrondissement de : Coutances

Liste des décideurs