_ RAPHAEL

COMMUNE DE FRANCESCAS

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

5

Etablissements

Que fait COMMUNE DE FRANCESCAS ?

La société COMMUNE DE FRANCESCAS est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE FRANCESCAS

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE FRANCESCAS par courrier à l'adresse 2 RUE PORTE DU PUITS 47600 FRANCESCAS

La société COMMUNE DE FRANCESCAS COMMUNE DE FRANCESCAS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21470102100013.

La forme juridique de la société COMMUNE DE FRANCESCAS est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE FRANCESCAS.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE FRANCESCAS

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE FRANCESCAS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE FRANCESCAS

Dénomination sociale COMMUNE DE FRANCESCAS
Siret 21470102100013
TVA FR86214701021
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 2 RUE PORTE DU PUITS 47600 FRANCESCAS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe AGEN
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE FRANCESCAS est du ressort du greffe de AGEN sis à l'adresse : 14 A RUE DIDEROT 47002 AGEN CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 53 77 34 15 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-agen.fr.

Nom des greffiers : LASSERRE Christophe , LANDEL Valéry
Horaires d'ouverture du greffe : Du Lundi au Vendredi : 9 h00 -12h30 Du Lundi au Jeudi : 13h30 à 16 h 00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 5

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 2 PORTE DU PUITS
Code postal 47600
Ville FRANCESCAS
latitude 44.063826
longitude 0.428293
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Lot-et-Garonne
Arrondissement Nérac

Etablissements de COMMUNE DE FRANCESCAS

47600 FRANCESCAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

2 RUE PORTE DU PUITS 47600 FRANCESCAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-01-01 et dont la principale activité est : Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé
Cet établissement est ACTIF

HOTEL DE VILLE 47600 FRANCESCAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2001-12-25 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

2 RUE PORTE DU PUITS 47600 FRANCESCAS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2011-06-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

2 RUE PORTE DU PUITS 47600 FRANCESCAS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE FRANCESCAS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE FRANCESCAS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE FRANCESCAS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE FRANCESCAS dans l'arrondissement de : Nérac

Liste des décideurs