_ RAPHAEL

COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

4

Etablissements

Que fait COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE ?

La société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE par courrier à l'adresse PL DE LA MAIRIE 38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGE

La société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21380279600010.

La forme juridique de la société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE

Dénomination sociale COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE
Siret 21380279600010
TVA FR71213802796
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL DE LA MAIRIE 38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe GRENOBLE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE est du ressort du greffe de GRENOBLE sis à l'adresse : BP 150 38019 GRENOBLE CEDEX 1.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 56 58 50 50 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-grenoble.fr.

Nom des greffiers : POURADIER DUTEIL Jean , POURADIER DUTEIL Dominique
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 4

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE LA MAIRIE
Code postal 38220
Ville NOTRE-DAME-DE-MESAGE
latitude 45.067887
longitude 5.757327
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Isère
Arrondissement Grenoble

Etablissements de COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE

38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

765 ROUT DE LA COMMANDERIE 38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PL DE LA MAIRIE 38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE NOTRE DAME DE MESAGE dans l'arrondissement de : Grenoble

Liste des décideurs