_ RAPHAEL

COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

6

Etablissements

Que fait COMMUNE DE GRAND-CHARMONT ?

La société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT par courrier à l'adresse 21 RUE PIERRE CURIE 25200 GRAND-CHARMONT

La société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT COMMUNE DE GRAND-CHARMONT a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21250284300015.

La forme juridique de la société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE GRAND-CHARMONT à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Dénomination sociale COMMUNE DE GRAND-CHARMONT
Siret 21250284300015
TVA FR00212502843
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 21 RUE PIERRE CURIE 25200 GRAND-CHARMONT
Téléphone fixe 0381321148
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BESANCON
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT est du ressort du greffe de BESANCON sis à l'adresse : 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON.

Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 11 11 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.

Nom des greffiers : BORON François , PIERRAT Alain
Horaires d'ouverture du greffe : 9h30 à 12 h et 14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 6

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 21 PIERRE CURIE
Code postal 25200
Ville GRAND-CHARMONT
latitude 47.527826
longitude 6.822801
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Montbéliard

Etablissements de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

4 RUE FREDERIC BATAILLE 25200 GRAND-CHARMONT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

PLAC DOLHAIN LIMBOURG 25200 GRAND-CHARMONT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

1 RUE DE NORMANDIE 25200 GRAND-CHARMONT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 RUE DE NORMANDIE 25200 GRAND-CHARMONT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

2 RUE DES PAQUERETTES 25200 GRAND-CHARMONT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

21 RUE PIERRE CURIE 25200 GRAND-CHARMONT

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 50 à 99 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE GRAND-CHARMONT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE GRAND-CHARMONT dans l'arrondissement de : Montbéliard

Liste des décideurs