_ RAPHAEL

COMMUNE D'AUDINCOURT

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

15

Etablissements

Que fait COMMUNE D'AUDINCOURT ?

La société COMMUNE D'AUDINCOURT est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE D'AUDINCOURT

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE D'AUDINCOURT par courrier à l'adresse 8 AVEN ARISTIDE BRIAND 25400 AUDINCOURT

La société COMMUNE D'AUDINCOURT COMMUNE D'AUDINCOURT a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21250031800010.

La forme juridique de la société COMMUNE D'AUDINCOURT est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE D'AUDINCOURT.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE D'AUDINCOURT

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE D'AUDINCOURT à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE D'AUDINCOURT

Dénomination sociale COMMUNE D'AUDINCOURT
Siret 21250031800010
TVA FR88212500318
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 8 AVEN ARISTIDE BRIAND 25400 AUDINCOURT
Téléphone fixe 0381344961
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BESANCON
Dossier au greffe La Société COMMUNE D'AUDINCOURT est du ressort du greffe de BESANCON sis à l'adresse : 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON.

Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 11 11 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.

Nom des greffiers : BORON François , PIERRAT Alain
Horaires d'ouverture du greffe : 9h30 à 12 h et 14h à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 15

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 8 ARISTIDE BRIAND
Code postal 25400
Ville AUDINCOURT
latitude 47.482088
longitude 6.841212
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Montbéliard

Etablissements de COMMUNE D'AUDINCOURT

17 RUE DES ACACIAS 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

15 RUE DES ACACIAS 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

14 RUE DES GRANDS BOIS 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 T RUE DE FRANCHE-COMTE 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

2 RUE DU DOCTEUR DUVERNOY 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

1 AV JOESSEL 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

40 AV DU HUIT MAI 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

5 RUE DES VERGERS 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

1 RUE DE LA SAPINIERE 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

6 RUE DU MONTANOT 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-03-04 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

87 GRANDE RUE 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-01-01 et dont la principale activité est : Gestion des bibliothèques et des archives
Cet établissement est ACTIF

1 RUE DES REFROIDIERES 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

ALLE DE LA FILATURE 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-12-25 et dont la principale activité est : Accueil de jeunes enfants
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN ARISTIDE BRIAND 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-01-01 et dont la principale activité est : Activité des médecins généralistes
Cet établissement est ACTIF

8 AVEN ARISTIDE BRIAND 25400 AUDINCOURT

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 200 à 249 salariés

Time line des évènements de COMMUNE D'AUDINCOURT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE D'AUDINCOURT

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE D'AUDINCOURT du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE D'AUDINCOURT dans l'arrondissement de : Montbéliard

Liste des décideurs