_ RAPHAEL

COMMUNE DE BERRE L ETANG

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

15

Etablissements

Que fait COMMUNE DE BERRE L ETANG ?

La société COMMUNE DE BERRE L ETANG est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE BERRE L ETANG

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE BERRE L ETANG par courrier à l'adresse PL JEAN MOULIN 13130 BERRE L'ETANG

La société COMMUNE DE BERRE L ETANG COMMUNE DE BERRE L ETANG a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21130014000012.

La forme juridique de la société COMMUNE DE BERRE L ETANG est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE BERRE L ETANG.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE BERRE L ETANG

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE BERRE L ETANG à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE BERRE L ETANG

Dénomination sociale COMMUNE DE BERRE L ETANG
Siret 21130014000012
TVA FR00211300140
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL JEAN MOULIN 13130 BERRE L'ETANG
Téléphone fixe 0442850323
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe AIX-EN-PROVENCE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE BERRE L ETANG est du ressort du greffe de AIX-EN-PROVENCE sis à l'adresse : HOTEL D'ESPAGNET 38 COU MIRABEAU 13625 AIX EN PROVENCE CEDEX 1.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 42 37 76 14 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-aixenprovence.fr.

Nom des greffiers : MOTEMPS Bruno
Horaires d'ouverture du greffe : du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 15

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse JEAN MOULIN
Code postal 13130
Ville BERRE L'ETANG
latitude 43.490654
longitude 5.165812
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Bouches-du-Rhône
Arrondissement Istres

Etablissements de COMMUNE DE BERRE L ETANG

QRT CABRIANNE 13130 BERRE L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

PL JEAN MOULIN 13130 BERRE L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-31 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

PL JEAN MOULIN 13130 BERRE L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-12-31 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

PL JEAN MOULIN 13130 BERRE L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-01-01 et dont la principale activité est : Projection de films cinématographiques
Cet établissement est ACTIF

RUE FERNAND LEGER 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

BOUL HENRI BARBUSSE 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE JEAN CRISTOFOL 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

AVEN PAUL LANGEVIN 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

AVEN DE LA LIBERATION 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

36 BOUL HENRI BARBUSSE 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN DE SYLVANES 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 20 à 49 salariés

1 BOUL FREDERIC MISTRAL 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1984-02-14 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

IMPA DE L’AVIATION 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

RUE PAUL LANGEVIN 13130 BERRE-L'ETANG

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1986-04-30 et dont la principale activité est : Enseignement secondaire général
Cet établissement est ACTIF

PL JEAN MOULIN 13130 BERRE L'ETANG

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 250 à 499 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE BERRE L ETANG

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE BERRE L ETANG

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE BERRE L ETANG du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs