_ RAPHAEL

COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

17

Etablissements

Que fait COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ?

La société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS par courrier à l'adresse AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

La société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21010143200016.

La forme juridique de la société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

Dénomination sociale COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS
Siret 21010143200016
TVA FR54210101432
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe BOURG-EN-BRESSE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE sis à l'adresse : 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 74 32 00 03 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.

Nom des greffiers : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 17

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DES THERMES
Code postal 01220
Ville DIVONNE-LES-BAINS
latitude 46.35879
longitude 6.138
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Arrondissement Gex

Etablissements de COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2004-12-17 et dont la principale activité est : Arts du spectacle vivant
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

235 AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2020-09-18 et dont la principale activité est : Entretien corporel
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2016-06-09 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-04-02 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

73 AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-04-02 et dont la principale activité est : Gestion d'installations sportives
Cet établissement est ACTIF

73 AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-04-02 et dont la principale activité est : Autres activités récréatives et de loisirs
Cet établissement est ACTIF

240 RUE GUY DE MAUPASSANT 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2013-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

73 AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-01-01 et dont la principale activité est : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cet établissement est ACTIF

73 AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1996-01-01 et dont la principale activité est : Exploitation forestière
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1994-12-25 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

805 RUE D'ARBERE 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1985-09-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

133 RUE DU MONT BLANC 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

138 AVEN DU MONT BLANC 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

2465 CHEM DE L'ETRAZ 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-03-16 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

AVEN DES THERMES 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS dans l'arrondissement de : Gex

Liste des décideurs