_ RAPHAEL

COMMUNE DE LES BELLEVILLE

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

15

Etablissements

Que fait COMMUNE DE LES BELLEVILLE ?

La société COMMUNE DE LES BELLEVILLE est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE LES BELLEVILLE

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE LES BELLEVILLE par courrier à l'adresse PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

La société COMMUNE DE LES BELLEVILLE COMMUNE DE LES BELLEVILLE a été crée le 2019-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20008460600017.

La forme juridique de la société COMMUNE DE LES BELLEVILLE est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNE DE LES BELLEVILLE.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE LES BELLEVILLE

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE LES BELLEVILLE à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Dénomination sociale COMMUNE DE LES BELLEVILLE
Siret 20008460600017
TVA FR79200084606
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2019-01-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe CHAMBERY
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE LES BELLEVILLE est du ressort du greffe de CHAMBERY sis à l'adresse : 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 79 33 72 25 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.

Nom des greffiers : MEY Frédéric , MEY Sophie
Horaires d'ouverture du greffe : du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 15

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse DE LA MAIRIE
Code postal 73440
Ville LES BELLEVILLE
latitude 6.527658
longitude 84.11Y
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Arrondissement Albertville

Etablissements de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

8 RUE DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

RUE DU DORON 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

471 GRANDE RUE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

RUE DU DORON 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement pré-primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

116 RUE GEORGES CUMIN 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 6 à 9 salariés

619 RTE DE VILLARLURIN 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

12 RUE DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

2 PL DE L'HOTEL DE VILLE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PLAC DE LA MAIRIE 73600 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2025-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF Etablissement non employeur

PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 100 à 199 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE LES BELLEVILLE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE LES BELLEVILLE dans l'arrondissement de : Albertville

Liste des décideurs