_ RAPHAEL

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

_ RAPHAEL

Ans

0

Mandats

8

Etablissements

Que fait COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE ?

La société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE est principalement dirigée par _ RAPHAEL qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est _ RAPHAEL ?

_ RAPHAEL a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

_ RAPHAEL peut être contacté au siège de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE par courrier à l'adresse 9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

La société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE a été crée le 2014-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 20004317200010.

La forme juridique de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE est :Communauté d'agglomération

Quels sont les mandats de _ RAPHAEL

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur _ RAPHAEL et sa société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE.

_ RAPHAEL ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

_ RAPHAEL travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE à comme forme juridique : Communauté d'agglomération

Oui, _ RAPHAEL à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

Dénomination sociale COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
Siret 20004317200010
TVA FR34200043172
Forme juridique Communauté d'agglomération
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Téléphone fixe 0555741000
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2014-01-01
Forme juridique 7348 Communauté d'agglomération
Capital 0 €
Greffe BRIVE
Dossier au greffe La Société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE est du ressort du greffe de BRIVE sis à l'adresse : 6 RUE SAINT BERNARD 19312 BRIVE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 55 17 76 76 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-brive.fr.

Nom des greffiers : GAYE-MARTEL Bernadette
Horaires d'ouverture du greffe : 8H30 à 12H/13H30-17H
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 8

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 9 LEO LAGRANGE
Code postal 19100
Ville BRIVE-LA-GAILLARDE
latitude 45.159227
longitude 1.541561
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Corrèze
Arrondissement Brive-la-Gaillarde

Etablissements de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Collecte et traitement des eaux usées
Cet établissement est ACTIF

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Transports routiers réguliers de voyageurs
Cet établissement est ACTIF

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2015-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Cet établissement est ACTIF

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2022-04-01 et dont la principale activité est : Production d'électricité
Cet établissement est ACTIF

9 AVEN LEO LAGRANGE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2014-01-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 1000 à 1999 salariés

Time line des évènements de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE dans l'arrondissement de : Brive-la-Gaillarde

Liste des décideurs