SENTENAC Michel

SENTENAC MICHEL

SENTENAC Michel

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait SENTENAC MICHEL ?

La société SENTENAC MICHEL est principalement dirigée par SENTENAC Michel qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est SENTENAC Michel ?

SENTENAC Michel a ans ( naissance en ), et est de la société SENTENAC MICHEL

SENTENAC Michel peut être contacté au siège de la société SENTENAC MICHEL par courrier à l'adresse 5 RUE FRANCOIS BOYER FONFREDE 31000 TOULOUSE

La société SENTENAC MICHEL SENTENAC MICHEL a été crée le 2011-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 41540881400036.

La forme juridique de la société SENTENAC MICHEL est :Entrepreneur individuel

Quels sont les mandats de SENTENAC Michel

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur SENTENAC Michel et sa société SENTENAC MICHEL.

SENTENAC Michel ( ans ) occupe le poste : de la société SENTENAC MICHEL

SENTENAC Michel travaille dans le secteur : Location

SENTENAC MICHEL à comme forme juridique : Entrepreneur individuel

Oui, SENTENAC Michel à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de SENTENAC MICHEL

Dénomination sociale SENTENAC MICHEL
Siret 41540881400036
TVA FR39415408814
Forme juridique Entrepreneur individuel
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 5 RUE FRANCOIS BOYER FONFREDE 31000 TOULOUSE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2011-03-01
Forme juridique 1000 Entrepreneur individuel
Capital 0 €
Greffe TOULOUSE
Dossier au greffe La Société SENTENAC MICHEL est du ressort du greffe de TOULOUSE sis à l'adresse : PLACE DE LA BOURSE BP 7016 31068 TOULOUSE CEDEX 7.

Vous pouvez contacter le greffe au 05 61 11 02 00 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr.

Nom des greffiers : FAVRE Anick , GIUSEPPIN Denis , MONSEGU Frédéric
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 5 FRANCOIS BOYER FONFREDE
Code postal 31000
Ville TOULOUSE
latitude 43.601509
longitude 1.4403
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Toulouse

Etablissements de SENTENAC MICHEL

5 RUE FRANCOIS BOYER FONFREDE 31000 TOULOUSE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2011-03-01 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de SENTENAC MICHEL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de SENTENAC MICHEL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société SENTENAC MICHEL du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs