SEFRANI MOHAMMED

SEFRANI MOHAMED

SEFRANI MOHAMMED

76

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait SEFRANI MOHAMED ?

La société SEFRANI MOHAMED est principalement dirigée par SEFRANI MOHAMMED qui en est Dirigeant.

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est SEFRANI MOHAMMED ?

SEFRANI MOHAMMED a 76 ans ( naissance en 1949), et est Dirigeant de la société SEFRANI MOHAMED

SEFRANI MOHAMMED peut être contacté au siège de la société SEFRANI MOHAMED par courrier à l'adresse 11 SEN DES ECONDEAUX 93800 EPINAY SUR SEINE

La société SEFRANI MOHAMED SEFRANI MOHAMED a été crée le 1999-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 38980993000024.

La forme juridique de la société SEFRANI MOHAMED est :Entrepreneur individuel

Quels sont les mandats de SEFRANI MOHAMMED

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur SEFRANI MOHAMMED et sa société SEFRANI MOHAMED.

SEFRANI MOHAMMED (76 ans ) occupe le poste : Dirigeant de la société SEFRANI MOHAMED

SEFRANI MOHAMMED travaille dans le secteur : Location

SEFRANI MOHAMED à comme forme juridique : Entrepreneur individuel

Oui, SEFRANI MOHAMMED à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de SEFRANI MOHAMED

Dénomination sociale SEFRANI MOHAMED
Siret 38980993000024
TVA FR33389809930
Forme juridique Entrepreneur individuel
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 11 SEN DES ECONDEAUX 93800 EPINAY SUR SEINE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1999-01-01
Forme juridique 1000 Entrepreneur individuel
Capital 0 €
Greffe BOBIGNY
Dossier au greffe La Société SEFRANI MOHAMED est du ressort du greffe de BOBIGNY sis à l'adresse : 1-13 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL 93008 BOBIGNY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 11 11 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bobigny.fr.

Nom des greffiers : DOUCEDE Marc , DOUCEDE Jean-François , FRAVAL DE COATPARQUET Anne Sophie , DOUCEDE Vincent
Horaires d'ouverture du greffe : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 11 DES ECONDEAUX
Code postal 93800
Ville EPINAY SUR SEINE
latitude 48.960935
longitude 2.313105
Région Île-de-France
Département Seine-Saint-Denis
Arrondissement Saint-Denis

Etablissements de SEFRANI MOHAMED

11 SEN DES ECONDEAUX 93800 EPINAY SUR SEINE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1999-01-01 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de SEFRANI MOHAMED

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de SEFRANI MOHAMED

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

SEFRANI MOHAMMED

76 ans (1949), Dirigeant

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société SEFRANI MOHAMED du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société SEFRANI MOHAMED dans l'arrondissement de : Saint-Denis

Liste des décideurs