NOEL Maryvonne

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

NOEL Maryvonne

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE ?

La société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE est principalement dirigée par NOEL Maryvonne qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est NOEL Maryvonne ?

NOEL Maryvonne a ans ( naissance en ), et est de la société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

NOEL Maryvonne peut être contacté au siège de la société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE par courrier à l'adresse 52 AVEN DU CANADA 35200 RENNES

La société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a été crée le 2016-07-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 42488665300023.

La forme juridique de la société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE est :SAS, société par actions simplifiée

Quels sont les mandats de NOEL Maryvonne

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur NOEL Maryvonne et sa société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE.

NOEL Maryvonne ( ans ) occupe le poste : de la société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

NOEL Maryvonne travaille dans le secteur : Location

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE à comme forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

Oui, NOEL Maryvonne à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Dénomination sociale SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
Siret 42488665300023
TVA FR43424886653
Forme juridique SAS, société par actions simplifiée
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 52 AVEN DU CANADA 35200 RENNES
Téléphone fixe 02 99 22 23 24
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2016-07-01
Forme juridique 5710 SAS, société par actions simplifiée
Capital 38112.25 €
Greffe RENNES
Dossier au greffe La Société SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE est du ressort du greffe de RENNES sis à l'adresse : 7 RUE PIERRE ABELARD 35031 RENNES CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 99 65 38 88 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-rennes.fr.

Nom des greffiers : LE BOULANGER  Patrick , VETILLARD Pierre
Horaires d'ouverture du greffe : Lundi : 10h à 12h/13h30 à 17h00 Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi : 8h30 à 12h00/13h30 à 17h00
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année 2021
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 52 DU CANADA
Code postal 35200
Ville RENNES
latitude 48.081292
longitude -1.681898
Région Bretagne
Département Ille-et-Vilaine
Arrondissement Rennes

Etablissements de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

52 AVEN DU CANADA 35200 RENNES

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2016-07-01 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF