LE STANC Dominique

LE STANC DOMINIQUE

LE STANC Dominique

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait LE STANC DOMINIQUE ?

La société LE STANC DOMINIQUE est principalement dirigée par LE STANC Dominique qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est LE STANC Dominique ?

LE STANC Dominique a ans ( naissance en ), et est de la société LE STANC DOMINIQUE

LE STANC Dominique peut être contacté au siège de la société LE STANC DOMINIQUE par courrier à l'adresse 157 AVEN DE RIMIEZ 06100 NICE

La société LE STANC DOMINIQUE LE STANC DOMINIQUE a été crée le 2019-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 41021629500031.

La forme juridique de la société LE STANC DOMINIQUE est :Entrepreneur individuel

Quels sont les mandats de LE STANC Dominique

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur LE STANC Dominique et sa société LE STANC DOMINIQUE.

LE STANC Dominique ( ans ) occupe le poste : de la société LE STANC DOMINIQUE

LE STANC Dominique travaille dans le secteur : Location

LE STANC DOMINIQUE à comme forme juridique : Entrepreneur individuel

Oui, LE STANC Dominique à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de LE STANC DOMINIQUE

Dénomination sociale LE STANC DOMINIQUE
Siret 41021629500031
TVA FR03410216295
Forme juridique Entrepreneur individuel
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 157 AVEN DE RIMIEZ 06100 NICE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2019-01-01
Forme juridique 1000 Entrepreneur individuel
Capital 0 €
Greffe ANTIBES
Dossier au greffe La Société LE STANC DOMINIQUE est du ressort du greffe de ANTIBES sis à l'adresse : NOVA ANTIPOLIS 60 06632 ANTIBES CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 93 34 10 14 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-antibes.fr.

Nom des greffiers : MANDRON-RIVIERE Colette , REES Françoise
Horaires d'ouverture du greffe : 8H30 à 12H/14H-16H
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 157 DE RIMIEZ
Code postal 06100
Ville NICE
latitude 43.743533
longitude 7.27187
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Alpes-Maritimes
Arrondissement Nice

Etablissements de LE STANC DOMINIQUE

157 AVEN DE RIMIEZ 06100 NICE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2019-01-01 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de LE STANC DOMINIQUE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de LE STANC DOMINIQUE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société LE STANC DOMINIQUE du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs