HORTALA Jacques

COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS

HORTALA Jacques

Ans

0

Mandats

5

Etablissements

Que fait COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS ?

La société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS est principalement dirigée par HORTALA Jacques qui en est .

Cette société a pour activité principale : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

Qui est HORTALA Jacques ?

HORTALA Jacques a ans ( naissance en ), et est de la société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS

HORTALA Jacques peut être contacté au siège de la société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS par courrier à l'adresse 11 GRAND'RUE DE LA MAIRIE 11190 RENNES-LES-BAINS

La société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS a été crée le 1983-03-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 21110310600012.

La forme juridique de la société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS est :Commune et commune nouvelle

Quels sont les mandats de HORTALA Jacques

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur HORTALA Jacques et sa société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS.

HORTALA Jacques ( ans ) occupe le poste : de la société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS

HORTALA Jacques travaille dans le secteur : Administration publique

COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS à comme forme juridique : Commune et commune nouvelle

Oui, HORTALA Jacques à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS

Dénomination sociale COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS
Siret 21110310600012
TVA FR16211103106
Forme juridique Commune et commune nouvelle
APE 84.11Z (Administration publique générale)
IDCC ()
Siége social 11 GRAND'RUE DE LA MAIRIE 11190 RENNES-LES-BAINS
Téléphone fixe 09 77 83 31 15
Téléphone mobile
Télécopie
Création 1983-03-01
Forme juridique 7210 Commune et commune nouvelle
Capital 0 €
Greffe CARCASSONNE
Dossier au greffe La Société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS est du ressort du greffe de CARCASSONNE sis à l'adresse : 34 RUE DE STRASBOURG 11000 CARCASSONNE .

Vous pouvez contacter le greffe au 04 68 11 27 30 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse null.

Nom des greffiers : MAUREL Simon , GUALINO Marie-Christine
Activité Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m,
Etablissement 5

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 11 GRAND'RUE DE LA MAIRIE
Code postal 11190
Ville RENNES-LES-BAINS
latitude 42.91827
longitude 2.31925
Région Occitanie
Département Aude
Arrondissement Limoux

Etablissements de COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS

GRAND'RUE 11190 RENNES-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1983-12-21 et dont la principale activité est : Enseignement primaire
Cet établissement est ACTIF 1 ou 2 salariés

11190 RENNES-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1997-01-01 et dont la principale activité est : Captage, traitement et distribution d'eau
Cet établissement est ACTIF

11190 RENNES-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 1999-03-30 et dont la principale activité est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cet établissement est ACTIF

11190 RENNES-LES-BAINS

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2005-04-01 et dont la principale activité est : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Cet établissement est ACTIF

11 GRAND'RUE DE LA MAIRIE 11190 RENNES-LES-BAINS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 1983-03-01 et dont la principale activité est : Administration publique générale
Cet établissement est ACTIF 10 à 19 salariés

Time line des évènements de COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS du domaine Administration publique et en particulier pour l'activité : Administration publique générale, administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société COMMUNE DE RENNES-LES-BAINS dans l'arrondissement de : Limoux

Liste des décideurs