HERBAUT Basil

HERBAUT BASIL

HERBAUT Basil

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait HERBAUT BASIL ?

La société HERBAUT BASIL est principalement dirigée par HERBAUT Basil qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est HERBAUT Basil ?

HERBAUT Basil a ans ( naissance en ), et est de la société HERBAUT BASIL

HERBAUT Basil peut être contacté au siège de la société HERBAUT BASIL par courrier à l'adresse 255 CHEM DE BOVET 73800 PORTE-DE-SAVOIE

La société HERBAUT BASIL HERBAUT BASIL a été crée le 2025-01-17 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 84820653800029.

La forme juridique de la société HERBAUT BASIL est :Entrepreneur individuel

Quels sont les mandats de HERBAUT Basil

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur HERBAUT Basil et sa société HERBAUT BASIL.

HERBAUT Basil ( ans ) occupe le poste : de la société HERBAUT BASIL

HERBAUT Basil travaille dans le secteur : Location

HERBAUT BASIL à comme forme juridique : Entrepreneur individuel

Oui, HERBAUT Basil à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de HERBAUT BASIL

Dénomination sociale HERBAUT BASIL
Siret 84820653800029
TVA FR02848206538
Forme juridique Entrepreneur individuel
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 255 CHEM DE BOVET 73800 PORTE-DE-SAVOIE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2025-01-17
Forme juridique 1000 Entrepreneur individuel
Capital 0 €
Greffe CHAMBERY
Dossier au greffe La Société HERBAUT BASIL est du ressort du greffe de CHAMBERY sis à l'adresse : 12 BOULEVARD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 04 79 33 72 25 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr.

Nom des greffiers : MEY Frédéric , MEY Sophie
Horaires d'ouverture du greffe : du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 255 DE BOVET
Code postal 73800
Ville PORTE-DE-SAVOIE
latitude 45.502426
longitude 6.005401
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Arrondissement Chambéry

Etablissements de HERBAUT BASIL

255 CHEM DE BOVET 73800 PORTE-DE-SAVOIE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2025-01-17 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de HERBAUT BASIL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de HERBAUT BASIL

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société HERBAUT BASIL du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société HERBAUT BASIL dans l'arrondissement de : Chambéry

Liste des décideurs