GARTOUH Jamaa

GARTOUH JAMAA

GARTOUH Jamaa

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait GARTOUH JAMAA ?

La société GARTOUH JAMAA est principalement dirigée par GARTOUH Jamaa qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est GARTOUH Jamaa ?

GARTOUH Jamaa a ans ( naissance en ), et est de la société GARTOUH JAMAA

GARTOUH Jamaa peut être contacté au siège de la société GARTOUH JAMAA par courrier à l'adresse 12 RUE PIERRE CURIE 76620 LE HAVRE

La société GARTOUH JAMAA GARTOUH JAMAA a été crée le 2012-01-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 39125878700061.

La forme juridique de la société GARTOUH JAMAA est :Entrepreneur individuel

Quels sont les mandats de GARTOUH Jamaa

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GARTOUH Jamaa et sa société GARTOUH JAMAA.

GARTOUH Jamaa ( ans ) occupe le poste : de la société GARTOUH JAMAA

GARTOUH Jamaa travaille dans le secteur : Location

GARTOUH JAMAA à comme forme juridique : Entrepreneur individuel

Oui, GARTOUH Jamaa à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de GARTOUH JAMAA

Dénomination sociale GARTOUH JAMAA
Siret 39125878700061
TVA FR34391258787
Forme juridique Entrepreneur individuel
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 12 RUE PIERRE CURIE 76620 LE HAVRE
Téléphone fixe 02 35 47 03 55
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2012-01-01
Forme juridique 1000 Entrepreneur individuel
Capital 0 €
Greffe DIEPPE
Dossier au greffe La Société GARTOUH JAMAA est du ressort du greffe de DIEPPE sis à l'adresse : 54 RUE DU FAUBOURG DE LA BARRE 76204 DIEPPE CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 35 84 11 87 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-dieppe.fr.

Nom des greffiers : BERNARD Georges
Horaires d'ouverture du greffe : 9H à 12H/13H30 à 16H30
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 12 PIERRE CURIE
Code postal 76620
Ville LE HAVRE
latitude 49.510163
longitude 0.128099
Région Normandie
Département Seine-Maritime
Arrondissement Le Havre

Etablissements de GARTOUH JAMAA

12 RUE PIERRE CURIE 76620 LE HAVRE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2012-01-01 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de GARTOUH JAMAA

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de GARTOUH JAMAA

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société GARTOUH JAMAA du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société GARTOUH JAMAA dans l'arrondissement de : Le Havre

Liste des décideurs