GARCEZ JEAN

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GARCEZ JEAN

68

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait GARCEZ JEAN ?

La société GARCEZ JEAN est principalement dirigée par GARCEZ JEAN qui en est Dirigeant.

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est GARCEZ JEAN ?

GARCEZ JEAN a 68 ans ( naissance en 1957), et est Dirigeant de la société GARCEZ JEAN

GARCEZ JEAN peut être contacté au siège de la société GARCEZ JEAN par courrier à l'adresse 110 RUE FRANKLIN 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

La société GARCEZ JEAN GARCEZ JEAN a été crée le 2007-02-19 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 49411648600015.

La forme juridique de la société GARCEZ JEAN est :Entrepreneur individuel

Quels sont les mandats de GARCEZ JEAN

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur GARCEZ JEAN et sa société GARCEZ JEAN.

GARCEZ JEAN (68 ans ) occupe le poste : Dirigeant de la société GARCEZ JEAN

GARCEZ JEAN travaille dans le secteur : Location

GARCEZ JEAN à comme forme juridique : Entrepreneur individuel

Oui, GARCEZ JEAN à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de GARCEZ JEAN

Dénomination sociale GARCEZ JEAN
Siret 49411648600015
TVA FR29494116486
Forme juridique Entrepreneur individuel
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 110 RUE FRANKLIN 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2007-02-19
Forme juridique 1000 Entrepreneur individuel
Capital 0 €
Greffe EVRY
Dossier au greffe La Société GARCEZ JEAN est du ressort du greffe de EVRY sis à l'adresse : 1 RUE DE LA PATINOIRE 91011 EVRY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 01 69 47 36 50 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-evry.fr.

Nom des greffiers : GAILLARDOT Bruno , PILON Karine , De FOUCAUD Alain , MARY Pierre
Horaires d'ouverture du greffe : du lundi au jeudi, de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h45, le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45.
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 110 FRANKLIN
Code postal 91700
Ville SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
latitude 48.641431
longitude 2.328284
Région Île-de-France
Département Essonne
Arrondissement Palaiseau

Etablissements de GARCEZ JEAN

110 RUE FRANKLIN 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2007-02-19 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de GARCEZ JEAN

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de GARCEZ JEAN

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

GARCEZ JEAN

68 ans (1957), Dirigeant

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société GARCEZ JEAN du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs