Dukan PIERRE

DROITS JNSPM

Dukan PIERRE

84

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait DROITS JNSPM ?

La société DROITS JNSPM est principalement dirigée par Dukan PIERRE qui en est Gérant.

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est Dukan PIERRE ?

Dukan PIERRE a 84 ans ( naissance en 1941), et est Gérant de la société DROITS JNSPM

Dukan PIERRE peut être contacté au siège de la société DROITS JNSPM par courrier à l'adresse 7 RUE BAYARD 75008 PARIS

La société DROITS JNSPM DROITS JNSPM a été crée le 2009-02-15 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 51081850300011.

La forme juridique de la société DROITS JNSPM est :Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Quels sont les mandats de Dukan PIERRE

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur Dukan PIERRE et sa société DROITS JNSPM.

Dukan PIERRE (84 ans ) occupe le poste : Gérant de la société DROITS JNSPM

Dukan PIERRE travaille dans le secteur : Location

DROITS JNSPM à comme forme juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Oui, Dukan PIERRE à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de DROITS JNSPM

Dénomination sociale DROITS JNSPM
Siret 51081850300011
TVA FR51510818503
Forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 7 RUE BAYARD 75008 PARIS
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2009-02-15
Forme juridique 5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Capital 84000 €
Greffe PARIS
Dossier au greffe La Société DROITS JNSPM est du ressort du greffe de PARIS sis à l'adresse : 1 QU DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04.

Vous pouvez contacter le greffe au 08 91 01 75 75 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr.

Nom des greffiers : REGNARD Sylvie , DENFER Olivier , BOBET Philippe , MPOUKI Dieudionné
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 7 BAYARD
Code postal 75008
Ville PARIS
latitude 48.865533
longitude 2.307751
Région Île-de-France
Département Paris
Arrondissement Paris

Etablissements de DROITS JNSPM

7 RUE BAYARD 75008 PARIS

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2009-02-15 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de DROITS JNSPM

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de DROITS JNSPM

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Dukan PIERRE

84 ans (1941), Gérant

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société DROITS JNSPM du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs