DUBOS ROMAIN

RMS CONTROLE

DUBOS ROMAIN

42

Ans

0

Mandats

2

Etablissements

Que fait RMS CONTROLE ?

La société RMS CONTROLE est principalement dirigée par DUBOS ROMAIN qui en est Président.

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est DUBOS ROMAIN ?

DUBOS ROMAIN a 42 ans ( naissance en 1983), et est Président de la société RMS CONTROLE

DUBOS ROMAIN peut être contacté au siège de la société RMS CONTROLE par courrier à l'adresse 15 RUE BUZOT 27000 EVREUX

La société RMS CONTROLE RMS CONTROLE a été crée le 2015-10-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 81394076400018.

La forme juridique de la société RMS CONTROLE est :SAS, société par actions simplifiée

Quels sont les mandats de DUBOS ROMAIN

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur DUBOS ROMAIN et sa société RMS CONTROLE.

DUBOS ROMAIN (42 ans ) occupe le poste : Président de la société RMS CONTROLE

DUBOS ROMAIN travaille dans le secteur : Location

RMS CONTROLE à comme forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

Oui, DUBOS ROMAIN à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de RMS CONTROLE

Dénomination sociale RMS CONTROLE
Siret 81394076400018
TVA FR79813940764
Forme juridique SAS, société par actions simplifiée
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 15 RUE BUZOT 27000 EVREUX
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2015-10-01
Forme juridique 5710 SAS, société par actions simplifiée
Capital 25000 €
Greffe BERNAY
Dossier au greffe La Société RMS CONTROLE est du ressort du greffe de BERNAY sis à l'adresse : PLACE GUSTAVE HEON 27305 BERNAY CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 02 32 44 78 27 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-bernay.fr.

Nom des greffiers : CHASSANG Pierre-Philippe , LE PAGE Nicolas
Horaires d'ouverture du greffe : 8h30 à 12H00/13h15-16h30
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 2

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 15 BUZOT
Code postal 27000
Ville EVREUX
latitude 49.028078
longitude 1.154469
Région Normandie
Département Eure
Arrondissement Évreux

Etablissements de RMS CONTROLE

11 VOIE DU TESTELET 27100 VAL-DE-REUIL

Cet établissement est un ETABLISSEMENT SECONDAIRE qui à été ouvert le 2024-10-01 et dont la principale activité est : Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Cet établissement est ACTIF

15 RUE BUZOT 27000 EVREUX

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2015-10-01 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF 3 à 5 salariés

Time line des évènements de RMS CONTROLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de RMS CONTROLE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

DUBOS ROMAIN

42 ans (1983), Président

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société RMS CONTROLE du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société RMS CONTROLE dans l'arrondissement de : Évreux

Liste des décideurs