DA COSTA André

DA COSTA ANDRE

DA COSTA André

Ans

0

Mandats

1

Etablissements

Que fait DA COSTA ANDRE ?

La société DA COSTA ANDRE est principalement dirigée par DA COSTA André qui en est .

Cette société a pour activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
  • Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
  • la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
  • la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
  • entités brevetées
  • marques déposées ou marques de service
  • marques
  • prospection minière et évaluation
  • accords de franchise

Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est ne peuvent pas faire :
  • l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
  • la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
  • la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
  • la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)

Qui est DA COSTA André ?

DA COSTA André a ans ( naissance en ), et est de la société DA COSTA ANDRE

DA COSTA André peut être contacté au siège de la société DA COSTA ANDRE par courrier à l'adresse 6 RUE DE LA DISTILLERIE 21110 BRETENIERE

La société DA COSTA ANDRE DA COSTA ANDRE a été crée le 2023-12-01 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret 51928601700040.

La forme juridique de la société DA COSTA ANDRE est :Entrepreneur individuel

Quels sont les mandats de DA COSTA André

Questions fréquentes

Les questions les plus souvent posées sur DA COSTA André et sa société DA COSTA ANDRE.

DA COSTA André ( ans ) occupe le poste : de la société DA COSTA ANDRE

DA COSTA André travaille dans le secteur : Location

DA COSTA ANDRE à comme forme juridique : Entrepreneur individuel

Oui, DA COSTA André à des mandats dans -1 autres sociétés

Etat juridique de DA COSTA ANDRE

Dénomination sociale DA COSTA ANDRE
Siret 51928601700040
TVA FR39519286017
Forme juridique Entrepreneur individuel
APE 77.40Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright)
IDCC 01486 (Bureaux d'études techniques)
Siége social 6 RUE DE LA DISTILLERIE 21110 BRETENIERE
Téléphone fixe
Téléphone mobile
Télécopie
Création 2023-12-01
Forme juridique 1000 Entrepreneur individuel
Capital 0 €
Greffe DIJON
Dossier au greffe La Société DA COSTA ANDRE est du ressort du greffe de DIJON sis à l'adresse : 13 BOULEVARD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX.

Vous pouvez contacter le greffe au 03 80 70 45 51 ou vous rendre sur son site internet à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr.

Nom des greffiers : JOUVENCEAU Lionel , MOURGES Sandra
Horaires d'ouverture du greffe : 9h-11h45/14h-16h30
Activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Etablissement 1

Données comptables

Actif au bilan
Année
BJ Actif immobilisé 0
CJ Actif circulant net 0
CO Total Actif 0


Passif au bilan
DL Capitaux propre 0
DO Autres fonds 0
DR Provision 0
EC Dette 0
EE Total Passif 0


Compte de résultat
FJ Chiffre d'affaire 0
FR Produit d'exploitation 0
GF Charge d'exploitation 0
GG Résultat d'exploitation 0
GP Produit financier net 0
GU Charge financière 0
GV Résultat financier 0
GW Résultat courrant 0
HD Produit exceptionnel 0
HH Charges exceptionnelles 0
HI Résultat exceptionnel 0
HN Résultat net 0

Geocodage de l'établissement principal

Adresse 6 DE LA DISTILLERIE
Code postal 21110
Ville BRETENIERE
latitude 47.240759
longitude 5.105057
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Côte-d'Or
Arrondissement Dijon

Etablissements de DA COSTA ANDRE

6 RUE DE LA DISTILLERIE 21110 BRETENIERE

Cet établissement est un SIEGE SOCIAL qui à été ouvert le 2023-12-01 et dont la principale activité est : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Cet établissement est ACTIF

Time line des évènements de DA COSTA ANDRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Les dirigeants de DA COSTA ANDRE

Retrouvez la ligne chronologique des évènements qui ont ponctué la vie de la société .

Concurrents

Retrouvez ici une sélection de 10 concurrent de la société DA COSTA ANDRE du domaine Location et en particulier pour l'activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle

Liste des décideurs

Environnent local

Retrouvez ici une sélection de 10 acteurs locaux proche de la société DA COSTA ANDRE dans l'arrondissement de : Dijon

Liste des décideurs